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Quelques idées de taxes pour 2016

On a beaucoup parlé ces derniers temps de la taxe « cabane de jardin ». Votée en 2010, entrée en vi­gueur en 2012, s’appliquant aux abris de jardin de plus de 5 m² de surface et de plus de 1,89 m de hauteur, elle est devenue le symbole de la grande imagination dont font preuve nos dirigeants en matière d’impôt. Pourtant, de nombreuses possibilités demeurent, non encore explorées par l’État. En voici quelques-unes que je livre à la sagacité des fonctionnaires de Bercy pour la nouvelle année :
-  taxe sur les portiques de balançoire dont le siège mesure plus de 31,4 cm de long et moins de 20 cm de large, les deux cordes soutenant le siège mesurant moins de 3,94 m pour les deux cordes, avec majoration de 6,2 % pour les cordes en chanvre et 7,3 % pour les cordes en lin, 12 % de la moyenne de ces deux majorations étant par ailleurs à ajouter aux cordes à nœud ; un crédit d’impôt du tiers de la valeur de la taxe, y compris la majoration le cas échéant, étant accordé aux portiques en bois issu d’une forêt gérée équitablement ;
-  taxe sur les glissières de toboggan supérieures à 2,31 m de longueur et 49,9 cm de largeur, la hauteur de fixation n’atteignant pas 1,19 m, avec majoration de 76,4 % pour les toboggans à spirale ;
- taxe sur le gazon semé sur une surface excédant 615,75 m², avec majoration de 17,1 % pour le « ray grass anglais » semé entre le 18 mars à 10 h 45 et le 12 juin à 18 h 15 ; majoration de 17,2 % s’il est semé entre le 28 août à 9 h 45 et le 11 novembre à 19 h 00 ; majoration de 18,3 % pour le « fétuque rouge ½ traçante » semé toute l’année sauf du 20 mars 9 h 00 au 21 mars 18 h 05 où la majoration ne sera que de 17,9 %, à part si le propriétaire est titulaire d’une carte d’invalidité civile datant d’au moins quatre ans et trois mois à la date de l’achat du gazon ou s’il est bénéficiaire d’une pension d’invalidité de troisième catégorie à la même date, auquel cas la majoration sera calculée au prorata de la quantité moyenne de gazon vendue dans le département au cours des 36 derniers mois et divisée par trois ;
-  taxe sur les potagers dont la surface excède 52,6 m² et dont plus du huitième de la surface est consacré aux salades de type « batavia » et moins d’un quart consacré aux radis, avec majoration de 1,75 % pour les potagers dont le dixième de la surface utile est consacré aux haricots nains, et 1,76 % pour ceux dont le dixième de la surface utile est consacré aux haricots à rame, sauf dans les régions où la moyenne des températures entre le 10 janvier et le 5 mars est inférieure à 4,5 °, auquel cas la ma­joration ne sera que de 1,72 % ;
-  taxe sur les barbecues dont le tirage thermique, c’est-à-dire le mouvement de l’air sous l’effet de la poussée d’Archimède calculée en kg/m² et constitué par le poids spécifique de l’air extérieur exprimé en kg/m3 moins le poids spécifique des fumées à la température moyenne, toujours en kg/m3, le tout multiplié par la hauteur du conduit de cheminée exprimée en mètres, n’excède pas de plus d’un cinquième les préconisations du diagnostic de performance énergétique établi par l’arrêté ministériel du 15 septembre 2006 relatif aux mé­thodes et procédures applicables au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments proposés en France métropolitaine en conformité avec les articles R. 134-1 à R. 134-5 du Code de la construction et de l’habitation, avec majoration de 9,9 % pour les barbecues constitués de plus de 149 briques pleines et 34 briques réfractaires et sur-majoration de 3,4 % pour les constructions dont la base en béton excède 1m12 x 0,49 ; sur-sur-majoration de 0,6 % pour les constructions se terminant par une hotte en trapèze de plus de 39 cm de large à la base et 0,3 % pour les simples auvents, à condition que ces derniers ne débordent pas de plus d’un tiers de la profondeur du barbecue, auquel cas la majoration sera de 1,1 % ;
-  taxe sur les possesseurs de chaussettes d’une taille supérieure à 44 et inférieure à 42, avec majoration de 12,1 % pour les chaussettes en mérinos dont le diamètre des fibres est supérieur à 21 microns, 15,9 % pour celles dont le diamètre des fibres est inférieur à 21 microns ; 16,5 % pour les chaussettes en cachemire dont le diamètre des fibres est supérieur à 16 microns et 18,2 % pour celles dont le diamètre des fibres est inférieur à 16 microns ;
-  taxe enfin sur l’air pour les personnes de plus de 88 kg aspirant plus de 7 251 litres d’air par jour et dont la surface alvéolaire, obtenue par le nombre total d’alvéoles dans les deux poumons multiplié par la surface totale entre l’air et le sang d’une alvéole calculée en mm² est inférieure à 73 m², avec majoration de 10 % pour ceux qui absorbent l’air plus de 15 fois par minute et un crédit d’impôt du tiers de la taxe initiale pour ceux vivant dans une ville de plus de 47 547 habitants au 1er janvier précédant le paiement de la taxe et dont le taux de dioxyde de carbone a dépassé 200 µg/m3 plus de 18 heures par an au cours des trois dernières années. Les citoyens n’ayant qu’un seul poumon sont exemptés de taxes.
Bonne année !  

 

JULIEN JAUFFRET

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